SMAVD EPTB DURANCE
Le Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de la Durance est labellisé Etablissement Public Territorial de Bassin depuis 2010.
Le Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de la Durance est un établissement public local dont le fonctionnement et l’organisation sont régis par les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales (notamment les articles L 5721-1 et suivants).
Le SMAVD est actuellement composé de 53 membres : 13 intercommunalités, les 4 départements de Vaucluse, des Bouches-du- Rhône, des Alpes-de-Haute-Provence et des Hautes-Alpes ainsi que de la Région Provence Alpes Côte d’Azur et 35 communes.
Labellisé Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) en 2010, le SMAVD rempli des missions sous le titre de l’EPTB Durance.
Les instances du SMAVD se composent du Comité Syndical, du Bureau syndical, de son Président et des statuts qui régissent l’action du SMAVD.
Un arrêté préfectoral modifié définit les statuts du Syndicat.
Labellisé Etablissement Public Territorial de Bassin (EPTB) en 2010, le SMAVD remplit des missions sous le titre de l’EPTB Durance. La méthode de travail retenue consiste avant tout à animer et coordonner les démarches existantes au niveau des « bassins élémentaires ».
En outre, afin de conduire une démarche collective de réponse à ces enjeux, le SMAVD EPTB de la Durance et la DREAL PACA travaillent à l’élaboration et la mise en œuvre d’un outil de type Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE).
Fondé en 1986, le Conseil Scientifique de la Durance a noué avec le SMAVD une coopération fructueuse. Le Conseil Scientifique a pour mission d’apporter un éclairage scientifique au SMAVD, sur les démarches d’études générales, de planification, mais aussi de stratégie d’intervention sur la Durance et son bassin versant.
